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Affiche - Programme - Présentation des interventions
Manifestation scientifique validée au titre de la formation professionnelle des avocats et des huissiers de justice
Programme au 02 février 2016
Jeudi 7 avril 2016 / après-midi
13h45 Allocution d’ouverture de Cem Ertur, Doyen de l’UFR Droit, Economie, Gestion
Sous la Présidence de Raphaëlle Bellando
Professeure en Sciences Economiques
Directrice du Laboratoire d’Economie, Orléans
Le non-recours aux droits ou l’ineffectivité des droits à travers le concept général de vulnérabilité
14h00 Généalogie de la vulnérabilité
Guillaume Le Blanc, Professeur de philosophie, Université Paris Est Créteil
14h20 Vulnérabilité et domination
Patrick Savidan, Professeur de philosophie, Université de Poitiers
14h40 La vulnérabilité dans l'ancien droit
Corinne Leveleux-Teixeira, Professeure d’Histoire du droit, Université d’Orléans
15h00 Surmonter les vulnérabilités économiques : en corrigeant les imperfections de marchés ou en retrouvant le sens de l'intérêt commun?
Jean-Paul Pollin, Professeur Emérite d’Economie, Doyen honoraire de la faculté de droit, d’économie et de gestion, Université d’Orléans, Membre du Cercle des Economistes
15h20 Débats avec la salle
15h50 Pause-café
Sous la Présidence de Stéphanie Mauclair
Maître de conférences en droit privé
Co-Directrice de l’Ecole de Droit d’Orléans
16h00 Vulnérabilité en droit comparé
Yves Marie Laithier, Professeur de Droit privé, Ecole de Droit de la Sorbonne, Université Paris I
16h20 La vulnérabilité du justiciable face au procès international
Bernard Haftel, Professeur de Droit privé, Université d’Orléans
16h40 Vulnérabilité de la règle de droit
Frédéric Dournaux, Professeur de Droit privé, Université d’Orléans
17h00 La protection constitutionnelle de la vulnérabilité
Nicole Maestracci, Magistrate, Membre du Conseil constitutionnel
Vendredi 8 avril 2016 – matin
08h30 café d’accueil
Sous la Présidence de Nicole Maestracci
Magistrate, membre du Conseil constitutionnel
Le non-recours aux droits ou l’ineffectivité des droits et la vulnérabilité des personnes
09h00 La capacité de décision en situation de vulnérabilité - enjeux en contexte médical
Marie Gaille, Directrice de recherche au CNRS
09h20 Recours et non-recours au droit des (in)capacités : une perspective sociologique
Benoît Eyraud, Maître de conférences en Sociologie, Université de Lyon 2
09h40 Vulnérabilité et Droits Européens
Catherine Haguenau Moizard, Professeure de Droit public, Université de Strasbourg
10h00 Vulnérabilité en droit pénal : un processus univoque, un résultat équivoque
Fabienne Pous, Présidente de Chambre à la Cour d’Appel d’Orléans
Bruno Césaréo, Professeur associé en Droit privé, Université d’Orléans, Avocat
10h20 Débats avec la salle
10h50 Pause-café
11h00 Vulnérabilité des personnes physiques dans les procédures ayant pour finalité de promouvoir leur dignité
Andréane Sacaze, Avocat, Ancien Bâtonnier de l’ordre des avocats d’Orléans
Marie - Daphné Perrin, Professeure associée en Droit privé, Université d’Orléans, Magistrate
11h20 L’analyse féministe du droit et les vulnérabilités
Diane Roman, Professeure de Droit public, Université François Rabelais de Tours, Membre de l’Institut Universitaire de France
11h40 Débats avec la salle
12h00 Déjeuner libre
Vendredi 8 avril 2016 – après midi
Sous la Présidence de Céline Chatelin
Maître de conférences en Sciences de gestion
Directrice de l’Ecole Universitaire de Management, Orléans
Le non-recours aux droits, ou l’ineffectivité des droits, et les acteurs de l’économie et de la société
14h10 Vulnérabilité des territoires
François Priet, Professeur de Droit public, Université d’Orléans
14h30 Vulnérabilité économique et responsabilité sociale de l'entreprise. Vulnérabilité face au risque de pauvreté, dans l’emploi et face aux chocs climatiques : analyses économiques
Rémi Bazillier, Maître de conférences en Economie, HDR, Université d’Orléans
14h50 L'effectivité des droits des salariés face aux politiques de l'emploi
Chantal Mathieu, Maître de conférences en Droit privé, HDR, Université de Franche Comté
15h10 La vulnérabilité du consommateur en droit pénal
Delphine Thomas-Taillandier, Maître de conférences en Droit privé, Université d’Orléans
15h30 Débats avec la salle
16h00 Rapport de synthèse
Jacques Leroy, Directeur du Centre de Recherche Juridique Pothier, Professeur de Droit privé et Doyen honoraire de la faculté de droit, d’économie et de gestion, Université d’Orléans
Pierre Allorant, Professeur d’Histoire du droit, Université d’Orléans
16h30 Fin des travaux
Cocktail de fin de colloque